Conditions générales

Toutes annulations de séances moins de 2 jours avant sont dues comme la loi l'autorise.
Les séances sont à régler avant le debut du rendez-vous, si ce n'est pas le cas, elle n'aura pas lieu.
Merci de m'indiquer en amont si vous souhaitez recevoir votre facture.


Inscription au registre du commerce et des sociétés
Numéro d’inscription :
[Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)]

Coach professionnelle diplômée d'un Master II en coaching, soumise à la confidentialité ainsi qu'à l'application du code de déontologie.
(Ce code est à disposition sur demande.)

Numéro d’identification TVA :
[Tva non applicable Art 293 B du CGI]

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est :
La Fédération Nationale des Auto-Entrepreneurs
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site :
https://federation-auto-entrepreneur.fr
ou par voie postale en écrivant à :
FNAE -29 rue Sadi Carnot - 78120 Rambouillet